Article (Arrêté du 15 juin 1993 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)
Art. 1er. - L’annexe de l’arrêté du 5 septembre 1989 susvisé est complétée comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 158 du 10 juillet 1993, page 9796.