Article (Arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances)
A N N E X E I
LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES
L'annexe I du présent arrêté, relative à la liste des substances dangereuses, est l'annexe I de la directive (C.E.E.) no 67-548 du 27 juin 1967, modifiée en dernier lieu par la directive (C.E.E.) no 92-32 du conseil du 30 avril 1992, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses, telle qu'elle figure en annexe des directives (C.E.E.) no 93-72 de la Commission des communautés européennes du 1er septembre 1993 et (C.E.E.) no 93-101 de la Commission des communautés européennes du 11 novembre 1993 portant respectivement dix-neuvième et vingtième adaptation au progrès technique de la directive (C.E.E.) no 67-548 (J.O.C.E. no L. 258 A du 16 octobre 1993 et J.O.C.E. no L. 13 du 15 janvier 1994).
A N N E X E I I
SYMBOLES ET INDICATIONS DE DANGER
DES SUBSTANCES ET DES PREPARATIONS DANGEREUSES
L'annexe II ci-dessous, relative aux symboles et indications de danger des substances et des préparations dangereuses, est l'annexe II de la directive (C.E.E.) no 67-548 du 27 juin 1967, modifiée en dernier lieu par la directive (C.E.E.) no 92-32 du conseil du 30 avril 1992, concernant le rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives des Etats membres relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses, telle qu'elle figure en annexe de la directive (C.E.E.) no 93-21 de la Commission des communautés européennes du 27 avril 1993 portant dix-huitième adaptation au progrès technique de la directive (C.E.E.) no 67-548 (J.O.C.E. no L. 110 A du 4 mai 1993).
E Explosif O Comburant
F Facilement inflammable F+ Extrêmement inflammable