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Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) et ouverture de listes de variétés pour plusieurs espèces de trèfle et la vesce velue)

Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) et ouverture de listes de variétés pour plusieurs espèces de trèfle et la vesce velue)


Art. 8. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante, inscrite au catalogue par arrêté du 17 mars 1980 (art. 4) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7885.