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Article (Arrêté du 23 mars 1993 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des hôpitaux)
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Article (Arrêté du 23 mars 1993 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des hôpitaux)
Art. 10. - L’arrêté du 25 septembre 1991 relatif à l’organisation de la direction des hôpitaux est abrogé.