Article (Arrêté du 29 juillet 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1990 portant homologation de titre et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 4. - L’arrêté du 14 octobre 1992 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 197 du 26 août 1993, page 12055.