Article (Arrêté du 12 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié fixant les conditions et les modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés en application du décret no 91-260 du 7 mars 1991)
Art. 6. - L'annexe 2 de l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié susvisé est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté.