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Article (Arrêté du 25 septembre 1992 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)

Article (Arrêté du 25 septembre 1992 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)

3. Sous la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants): à la position no 1 (Aluminates de calcium synthétiques):

a) Les dispositions concernant les volailles, lapins et porcs sont supprimées;
b) Le libellé de cette position est complété comme suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0247 du 23/10/1992
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