Article (Arrêté du 17 mars 1994 portant nomination à un comité de bassin)
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 17 mars 1994:
1. Sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:
- au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M. Madeline (Yann), en remplacement de M. Patrice (Roger);
- au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant: M.
Dumoulard (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gouriten (Yves).
2. L'arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie est modifié ainsi qu'il suit:
Distributeurs d'eau
Suppléant: M. Tardieu (Jean-Pierre), au lieu de Pierre.