Article (Arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Vu le décret no 90-484 du 4 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation dans les lycées;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 28 novembre 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 10 décembre 1991,