Article (Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre)
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation-ressources humaines de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:
- le bureau Organisation-mobilisation;
- le bureau Formation-instruction;
- le bureau Personnel militaire;
- le bureau Personnel civil.