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Article (Arrêté du 14 mai 1991 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)
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Article (Arrêté du 14 mai 1991 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)
La période d'exercice des membres nommés ci-dessus est fixée à quatre ans et prend effet le 3 juin 1991.