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Article (Arrêté du 14 mai 1991 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)

Article (Arrêté du 14 mai 1991 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)

La période d'exercice des membres nommés ci-dessus est fixée à quatre ans et prend effet le 3 juin 1991.