Article (Arrêté du 21 décembre 1990 portant inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés de céréales à paille désignées ci-après: