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Article (Arrêté du 23 octobre 1991 modifiant l'arrêté du 28 août 1990 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Café-brasserie)

Article (Arrêté du 23 octobre 1991 modifiant l'arrêté du 28 août 1990 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Café-brasserie)

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter de la session de 1992.