Article (Arrêté du 7 août 1991 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction de l'administration générale et de l'équipement)
Art. 9. - Le bureau de la modernisation:
- conduit les études, les expériences et les recherches effectuées en vue d'améliorer les processus et les techniques de gestion par l'organisation du travail et le développement de l'innovation;
- contribue à la mise en oeuvre et à la valorisation des actions de modernisation;
- procède aux études et consultations en vue de réunir la documentation sur les techniques d'organisation du travail.