Article (Arrêté du 8 octobre 1990 portant répartition entre les départements des emplois ouverts en 1990 pour l'intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles)
Art. 1er. - Le nombre des emplois qui peuvent être pourvus, à compter du 1er septembre 1990, par intégration d'instituteurs titulaires dans le corps des professeurs des écoles est fixé dans le tableau ci-annexé pour chaque département.