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Article (Arrêté du 24 janvier 1991 portant revalorisation des taux des indemnités pour enseignements complémentaires)

Article (Arrêté du 24 janvier 1991 portant revalorisation des taux des indemnités pour enseignements complémentaires)

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er janvier 1991.