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Article (Arrêté du 26 septembre 1990 portant organisation et programme des concours de pilotage)

Article (Arrêté du 26 septembre 1990 portant organisation et programme des concours de pilotage)

Art. 14. - Les frais afférents à l'organisation et au déroulement des concours de pilotage sont à la charge de la station de pilotage concernée.