Article (Arrêté du 18 juin 1990 fixant les taux annuels de la prime pédagogique instituée par le décret no 90-49 du 12 janvier 1990)
Art. 2. - Le taux annuel de la prime pédagogique est fixé, pour les autres enseignants-chercheurs titulaires et pour les personnels assimilés aux maîtres de conférences, selon le tableau suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0146 du 26/06/1990
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