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Article (Arrêté du 25 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 relatif aux exigences en matière de carburant du moteur des véhicules automobiles)

Article (Arrêté du 25 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 relatif aux exigences en matière de carburant du moteur des véhicules automobiles)

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 6 mai 1988 susvisé est modifié comme suit:
La fin de la phrase: «par la directive no 87-76 C.E.E. du 3 décembre 1987» est remplacée par: «par la directive no 89-458 C.E.E. du 18 juillet 1989».