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Article (Arrêté du 9 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 27 août 1985, complété par l'arrêté du 11 janvier 1988, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de fraisage: opérateur régleur en fraisage)

Article (Arrêté du 9 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 27 août 1985, complété par l'arrêté du 11 janvier 1988, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de fraisage: opérateur régleur en fraisage)

Art. 2. - L'alinéa 2 de l'article 2 de l'arrêté du 11 janvier 1988 susvisé est abrogé. L'alinéa 3 de l'article 2 de l'arrêté du 11 janvier 1988 susvisé est modifié comme suit:
« La liste de ces domaines figure en annexe I du présent arrêté.»