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Article (Arrêté du 17 janvier 1990 fixant la liste des personnels pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 90-74 du 17 janvier 1990)

Article (Arrêté du 17 janvier 1990 fixant la liste des personnels pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 90-74 du 17 janvier 1990)

Art. 3. - Le directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.