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Article (Décret no 91-1024 du 7 octobre 1991 portant ouverture et annulation de crédits)

Article (Décret no 91-1024 du 7 octobre 1991 portant ouverture et annulation de crédits)

Art. 11. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chaque échelon des différents grades sont fixées comme suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0235 du 08/10/1991
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