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Article (Décret no 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret no 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)

Article (Décret no 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret no 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)

Art. 16. - Dans le décret du 10 juillet 1985 susvisé, les mots «ministre chargé des universités» sont remplacés par les mots «ministre chargé de l'enseignement supérieur», et les mots «les statuts» par les mots «le règlement intérieur».