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Article (Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées)

Article (Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées)

Art. 9. - Les élèves de formations spécialisées sont recrutés sur titres dans les conditions fixées par le directeur de l'école après avis du conseil de perfectionnement.