Article (Arrêté du 1er février 1996 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 1er février 1996, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq), pour une durée de trois ans :
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le Céreq :
M. Lesourne (Jacques), professeur au Conservatoire national des arts et métiers, président du conseil d'administration ;
M. Pourchet (Gérard), inspecteur général de l'éducation nationale,
vice-président du conseil régional de Bretagne ;
M. Clemenceau (Patrick), chargé de mission à la direction Education,
formation, jeunesse de la Commission des Communautés européennes ;
M. de Ficquelmont (Eric), directeur des ressources humaines de la Compagnie générale des entreprises automobiles ;
M. Wemaere (Jean), président de la Fédération de la formation professionnelle.
Sur proposition des organismes mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du 25 juin 1985 :
En qualité de représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives :
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.) : M.
Dumont (Alain) ;
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.) : M. Chevalier (Pierre).
En qualité de représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.) : M. Devergne (Jacques).
En qualité de représentant de l'Assemblée permanente des chambres des métiers (A.P.C.M.) : M. Orlando (Daniel).
En qualité de représentants des organisations syndicales de salariés représentatives :
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : M. Martin (Jean-Michel) ;
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) : M. Quentin (Jean-Claude) ;
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.) : M. Companie (Claude) ;
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) : M.
Joubier (Jean-Michel) ;
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) : Mme Merlin (Laurence).
En qualité de représentant de l'organisation la plus représentative des personnels de l'éducation nationale, sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.) : M. Tricoche (Jean-Claude).
En qualité de représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture : M. Bitaud (Michel).
En qualité de représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative, sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) : Mme Méhaignerie (Maryannick).
En qualité de représentants des personnels du centre, élus au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N. :
Mme Cercelet (Micheline) ;
Mme Choquet (Monique) ;
M. Eckert (Henri) ;
Mme Grolière (Catherine) ;
M. Pele (Jean) ;
M. Veneau (Patrick).