Article (Arrêté du 18 décembre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Il est mis fin à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0011 du 14/01/97 Page 643 a 645
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