Article (Arrêté du 10 mai 1996 portant organisation des services de la direction du patrimoine)
Art. 4. - La sous-direction des monuments historiques comprend :
- le bureau des affaires générales ;
- le département du patrimoine mobilier et instrumental et de la protection ;
- le département des monuments et des jardins ;
- la médiathèque du patrimoine ;
- le laboratoire de recherche sur les monuments historiques ;
- le musée des plans-reliefs.