Article (Arrêté du 27 février 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0068 du 20/03/96 Page 4283 a 4284
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