Article (Arrêté du 1er mars 1995 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Motocyclisme, à l'issue d'une formation modulaire)
Art. 11. - Toute note inférieure ou égale à 6 sur 20 dans une épreuve générale, pédagogique ou technique peut être rendue éliminatoire par le jury.
TITRE V
DISPOSITIONS GENERALES