Articles

Article 4 (Décret n° 2006-1192 du 27 septembre 2006 modifiant le décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 portant création de l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille)

Article 4 (Décret n° 2006-1192 du 27 septembre 2006 modifiant le décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 portant création de l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille)


Dans tous les textes à caractère réglementaire où figurent les mots : « Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille », ces mots sont remplacés par les mots : « Ecole centrale de Marseille ».