Note 1. - D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait (« dow ») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.
Note 2.1. - La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.
Note 3. - Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC :YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC :YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.
Note 4. - Un produit peut être présumé conforme lorsqu'il satisfait aux prescriptions de la partie 1 et de la partie 2 concernée lorsque cette partie 2 est également publiée dans la liste du JOCE sous la directive 98/37/EC.

T A B L E A U I I