Article 3 (Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2000 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale, promotionnelle et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications)

Le titre II de l'arrêté du 20 décembre 2000 susvisé portant sur l'admission des élèves en formation promotionnelle et les articles 3 et 4 sont supprimés.