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Article (Arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Article (Arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Art. 12. - L'arrêté du 17 novembre 1994 portant organisation du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.