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Article (Arrêté du 27 octobre 1998 créant un traitement automatisé national d'informations médico-économiques destiné à améliorer la classification des groupes homogènes de malades du programme de médicalisation du système d'information (PMSI) pour mieux prendre en compte l'activité de radiothérapie des établissements)

Article (Arrêté du 27 octobre 1998 créant un traitement automatisé national d'informations médico-économiques destiné à améliorer la classification des groupes homogènes de malades du programme de médicalisation du système d'information (PMSI) pour mieux prendre en compte l'activité de radiothérapie des établissements)

2. Informations de nature médicale

Localisation(s) anatomique(s) irradiée(s), localisation de la métastase irradiée, localisation primitive de la tumeur, stade TNM d'évolution tumorale (décrit par la classification TNM appréciant le niveau d'envahissement loco-régional), diagnostics associés, finalité du traitement, protocole d'irradiation (dose maximale au volume cible et nombre de fractions pour la délivrance de la dose maximale), compte rendu de fin de traitement (dose et nombre de fractions délivrés), actes réalisés (préparation d'irradiation, irradiation, actes complémentaires), autonomie du patient.

La durée de conservation des données est fixée à deux ans à compter de la date de publication du présent arrêté.