Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « plans » :
1. Le bureau études et plans généraux ;
2. Le bureau finances ;
3. Le bureau effectifs et emplois militaires et civils ;
4. Le bureau organisation, réglementation, administration ;
5. Le bureau infrastructure ;
6. Le groupe d'optimisation des unités de la marine.