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Article (Instruction du 22 septembre 1998 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit)

Article (Instruction du 22 septembre 1998 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit)

2.2.1. Contrôle des documents

Le contrôle des documents doit permettre de constater que le monteur dispose :

a) Du manuel de vol (y compris la fiche de pesée et centrage) ;

b) Du manuel de montage conforme au paragraphe 1.3 de la présente instruction ;

c) Du programme de vérifications en vol et au sol.

Chaque phase de montage décrite dans le manuel de montage doit être contresignée par le monteur, qui atteste avoir respecté les consignes du manuel de montage ou en justifie les modifications.