Article (Arrêté du 20 juillet 1992 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 19 mai 1992 (paru au Journal officiel du 8 juillet 1992):
- tableau no 7 pour la prothèse Modulor, caractéristiques après «tige Modulor», lire: «tige Modulor dysplasique»;
- tableau no 8: lire: «désignation de l'appareil: Physiogard SM 785 P.OX», au lieu de: «Physiogard SM 785 P.O».
Dans l'arrêté du 23 décembre 1991 (paru au Journal officiel du 29 février 1992):
- tableau no 1 pour l'appareil SR, utilisation, lire «catégorie M» au lieu de: «catégorie D».