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Article (Arrêté du 2 juin 1992 relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique)

Article (Arrêté du 2 juin 1992 relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique)

Art. 8. - L'arrêté du 21 décembre 1979 portant organisation et fonctionnement de l'école des applications militaires de l'énergie atomique est abrogé.