Article (Arrêté du 30 mars 1992 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)
Remplacer le paragraphe a par les dispositions suivantes:
«a) Panneaux de localisation de type E 30 permettant de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un cours d'eau ou d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations (dont la signalisation est décrite en 4):
«Panneau E 31: localisation de tous lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique; panneau à fond noir et inscription blanche;
«Panneau E 32: localisation d'un cours d'eau; panneau à fond noir,
inscription et pictogramme blancs;
«Panneau E 33: localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle ou d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres; panneau à fond marron, listel et inscription blancs;
«Panneau E 34a: localisation d'une aire routière; panneau à fond noir et inscription blanche;
«Panneau E 34b: fin de localisation d'une aire routière; panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge;
«Panneau E 35a: localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu et inscription blanche;
«Panneau E 35b: fin de localisation d'une aire autoroutière; panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge;
«Panneau E 36: localisation d'une région administrative ou d'un département; panneau à fond bleu, listel et inscription jaunes;
«Panneau E 39: localisation d'un Etat appartenant à la Communauté économique européenne; panneau à fond bleu, inscription blanche et étoiles jaunes.» 3o Remplacer le 5 par les dispositions suivantes:
«5. Idéogrammes, emblèmes et logotypes.
«Un idéogramme caractérise l'indication de destination inscrite sur le panneau et lui est étroitement associé.
«Les idéogrammes font l'objet d'une liste arrêtée par le ministre chargé des transports.
«Un emblème accompagne une indication de localisation relative à un parc national, un parc naturel régional, une réserve naturelle ou un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
«Un logotype accompagne soit une indication de localisation relative à une région administrative ou un département, soit une indication utilisée pour un balisage d'itinéraire touristique.» 4o Remplacer le paragraphe 7. Signalisation d'animation par les dispositions suivantes:
«7. Panneaux d'information.
«a) Panneaux d'animation culturelle et touristique de type H 10 placés sur les autoroutes et les routes express pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent:
«Panneau H 11: indication par message littéral;
«Panneau H 12: indication par message graphique;
«Panneau H 13: indication par message littéral et graphique.
«Les panneaux de type H 10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron, listel et inscription blancs; le graphisme est de couleurs blanche et marron.