Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant les arrêtés portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques des séries F, G et H pour ce qui concerne la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative)
Vu l'arrêté du 16 février 1977 portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Musique;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 2 octobre 1981 portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Techniques informatiques;
Vu l'arrêté du 5 octobre 1981 portant règlement d'examen du baccalauréat de technicien Arts appliqués;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées;
Vu l'arrêté du 12 juillet 1982 portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de sciences médico-sociales;
Vu l'arrêté du 16 juin 1983 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Physique;
Vu l'arrêté du 16 juin 1983 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Chimie;
Vu l'arrêté du 16 juin 1983 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Sciences biologiques;
Vu l'arrêté du 6 mars 1984 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Techniques administratives;
Vu l'arrêté du 6 mars 1984 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Techniques quantitatives de gestion;
Vu l'arrêté du 6 mars 1984 modifié portant règlement d'examen pour l'obtention du baccalauréat de technicien Techniques commerciales;