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Article (Arrêté du 26 juin 1991 portant reconnaissance d'équivalence d'un diplôme d'études supérieures)

Article (Arrêté du 26 juin 1991 portant reconnaissance d'équivalence d'un diplôme d'études supérieures)

Art. 2. - Le directeur de la musique et de la danse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.