Article (Arrêté du 1er février 1994 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine)
Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 1989 susvisé est complétée comme suit.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0047 du 25/02/94 Page 3149 a 3150
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