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Article (Décret no 98-678 du 30 juillet 1998 modifiant le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Article (Décret no 98-678 du 30 juillet 1998 modifiant le décret no 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts)

Art. 1er. - Au 1o de l'article 2 du décret du 31 août 1945 modifié susvisé, le mot : « treize » est remplacé par : « quatorze ».

Il est ajouté à la liste des départements cités au troisième alinéa du même article le département suivant : « le département des arts et traditions populaires ».