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Article (Arrêté du 19 juin 1990 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)

Article (Arrêté du 19 juin 1990 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)

Art. 6. - Le dernier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 25 juillet 1989 est abrogé et remplacé par l'alinéa suivant:
«Les candidats reconnus handicapés physiques peuvent demander soit à participer à une épreuve d'éducation physique et sportive, soit à bénéficier d'un contrôle en cours de formation adaptée.»