Article (Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale)
ANNEXE
A. - Administration générale
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0209 du 07/09/1991
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B. - Fonctions techniques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0209 du 07/09/1991
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Art. 2. - Le tableau de maladies professionnelles no 16bis annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par le tableau suivant:
«TABLEAU No 16 BIS
«Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques,
naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0209 du 07/09/1991
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Art. 3. - Le tableau de maladies professionnelles no 42 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par le tableau suivant:
«TABLEAU No 42
«Surdité provoquée par les bruits lésionnels
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0209 du 07/09/1991
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Art. 4. - L'intitulé du tableau de maladies professionnelles no 52 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par l'intitulé suivant: Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère.
Art. 5. - Le tableau de maladies professionnelles no 57 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par le tableau suivant:
«TABLEAU No 57
«Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures
de travail
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0209 du 07/09/1991
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Art. 6. - Le tableau no 69 de maladies professionnelles annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est remplacé par le tableau suivant:
«TABLEAU No 69
«Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines
machines-outils,