Article (Arrêté du 27 août 1990 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
Au titre de l'Union française des associations
de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Membres titulaires
M. Bugeaud (Pierre).
M. Cornu (Emile).
M. Doussin (Georges).
M. Dusaulcy (Jean).
M. Fivel (Marcel).
M. Goujat (Jacques).
M. Joineau (Charles).
M. Morizio (Georges).
M. Peyre (René).
Membres suppléants
M. Bassan (Pierre).
M. Buguet (Jean-Georges).
M. Dubois (Paul-Victor).
M. Gouellain (Jean-Claude).
M. Fillere (André).
M. Pandelle (Marc).
M. Sicart (Maurice).
M. Supper (Fernand).
M. Vollet (Robert).
Au titre de l'Union nationale des combattants-Union nationale