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Article (Arrêtés du 1er octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale Arrêtés du 1er octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)

Article (Arrêtés du 1er octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale Arrêtés du 1er octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)

Art. 5. - Les sous-directions de la direction des personnels enseignants des lycées et collèges prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er octobre 1990 sont organisées comme suit:
A. - La sous-direction des études et de la réglementation, constituée par:
- le bureau des études et de la prévision;
- le bureau des affaires statutaires;
- le bureau de la réglementation des recrutements.
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation, constituée par:
- le bureau de gestion des enseignants d'éducation physique et sportive, des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignements des disciplines artistiques;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de philosophie, lettres, histoire et géographie, sciences économiques et sociales;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles,
biochimie;
- le bureau de gestion des professeurs agrégés, certifiés et adjoints d'enseignement de langues vivantes et d'enseignements technologiques;
- le bureau de gestion des professeurs de lycées professionnels;
- le bureau de gestion des personnels d'éducation, des documentalistes et des personnels d'orientation.
C. - La sous-direction du recrutement, constituée par:
- le bureau d'organisation des concours de recrutement des agrégés, des certifiés, des personnels d'éducation et des personnels d'orientation;
- le bureau d'organisation des concours de recrutement et de prérecrutement des professeurs de lycées professionnels et professeurs certifiés des disciplines technologiques;
- le bureau de la gestion des stagiaires et de la formation initiale des personnels d'éducation et d'orientation.