Article (Arrêté du 2 avril 1991 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique)
Article 91
Conductance des rails de roulement
(Les paragraphes1 à 3 ont été reportés à l'article 88 bis.)
1. - Tous les conducteurs de courant reliés aux rails doivent être isolés du sol par une enveloppe isolante lorsqu'ils risquent de se trouver en contact avec le sol.
Toutefois, cette disposition ne s'applique pas aux connexions prévues au paragraphe 3 de l'article 88bis, lorsque les rails sont établis sur la voie publique.
2. - La résistance de tous les joints de rail non soudés ou non pourvus de connexions soudées doit être vérifiée périodiquement et les joints doivent être remis en état dès que possible si les résistances mesurées sont trop grandes; cette vérification doit être faite au moins tous les deux ans.
Toutefois, cette vérification périodique n'est pas nécessaire si la signalisation par circuits de voie est utilisée.