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Article (Arrêté du 25 janvier 1990 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la radioprotection de la personne compétente)

Article (Arrêté du 25 janvier 1990 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la radioprotection de la personne compétente)

Art. 2. - L'agrément est accordé à titre précaire et révocable pour une période d'un an à compter du 1er janvier 1990.