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Article (Arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)

Article (Arrêté du 15 juin 1990 relatif à l'organisation des directions de l'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer)

Art. 3. - Le directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer et le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.